Bernard Cruzet


De: Cruzet (Bernard, Pierre, Michel)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2007-08-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000826103(source JORF)
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Bernard Cruzet
Colonel
adjoint au sous-directeur de la sous-direction du droit public et du droit privé
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000639725(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 200605/07/2006
De: Cruzet (Bernard, Pierre, Michel)
colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 5 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-05"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000607374(source JORF)
promotion
02 Juillet 200602/07/2006
De: Bernard Cruzet
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du droit public et du droit privé
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000604671(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Cruzet (Bernard, Pierre, Michel)
colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 30 juin 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
promotion
07 Novembre 200207/11/2002
De: Cruzet (Bernard, Pierre, Michel)
colonel, groupe de spécialités état-major ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Cruzet (Bernard, Pierre, Michel)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000372621(source JORF)
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Cruzet (Bernard)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de la défense
au titre de la mission pour la mobilité professionnelle
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439(source JORF)
nomination
30 Mars 199430/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.